Mentions Légales

Ci-dessous les mentions légales du site VINRECH CLOTHING

 

Éditeur :

VINRECH 3D

Micro-entreprise:

N° Siren: 515 297 042

N° Siret: 515 297 042 00043

36 rue du clos d'orléans
94120 Fontenay-sous-bois

contact@vinrech3d.com

01 71 36 29 77

 

Responsable de la publication :

Mr Vinrech Frédéric, gérant de VINRECH 3D.

 

Hébergement :

Wix
Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034.

 

Traitement des données personnelles:
Ce site ne collecte que les adresses électronique des acheteurs dans le cadre du traitement de leur commande sur ce site. les adresses électronique fournies volontairement par les utilisateurs via le formulaire d'abonnement à la "Newsletter" (disponible dans la section "contacts") serviront à l'envoie d'informations relatives au site et à des offres promotionnelles. Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.
 

Propriété intellectuelle et droit d'auteur:

Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, traduction, adaptation, transformation, arrangement d'une œuvre réalisée sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit (héritiers et cessionnaires des droits d'auteur comme les éditeurs et les producteurs, sociétés de gestion des droits d'auteur) est illicite ( article L 122-4 du CPI). Le fait de mettre une œuvre à la disposition du public via Internet nécessite impérativement l'autorisation de son auteur ou de ses ayants droits. La personne qui reproduit sans autorisation de l'auteur une œuvre sur un serveur Internet pour mettre celle-ci à la disposition du public commet un acte de contrefaçon (articles L 335-2 et L 716-9 du CPI). La contrefaçon est un délit civil (passible de dommages-intérêts) et un délit pénal (passible d'un emprisonnement de deux ans et d'une amende de 150 000 euros). La contrefaçon couvre toutes les reproductions et diffusions illicites c'est-à-dire non autorisées.

 

VINRECH CLOTHING

  • Google+ - White Circle
  • Facebook - White Circle
  • Twitter - White Circle
  • Instagram - White Circle
  • YouTube - White Circle

SUIVEZ NOUS SUR LES RÉSEAUX